Conditions d'utilisation

En accédant à "www.referen-ciel.com" ou en utilisant l'une ou quelconques des pages de "www.referen-ciel.com", vous acceptez expressément les conditions générales d'utilisation énoncées ci-après et la Charte.

Restrictions d'utilisation et propriété intellectuelle :

L'ensemble du site web "www.referen-ciel.com", ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques et photographiques, sont la propriété de www.referen-ciel.com avec l'accord des titulaires des droits d'auteur ou du droit sur les marques. A ce titre, ils sont protégés par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. 

Vous ne disposez d'aucun droit ni d'aucune licence pour en faire usage de quelque façon que ce soit, sans l'accord écrit et préalable des personnes, physiques ou morales, auxquelles appartiennent ces droits d'auteur ou marques déposées. 

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L 122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art L 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Outre les violations des droits de propriété intellectuelle, toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communication ou à la publicité.

Toute reproduction ou utilisation de "www.referen-ciel.com" et/ou des éléments le composant qui serait autorisée par l’auteur et les ayants droits, devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.

Responsabilité et absence de garanties

www.referen-ciel.com décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès ou d'interruption dans la connexion.

En outre, www.referen-ciel.com,  se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie de "www.referen-ciel.com", sans avis préalable.

Vous reconnaissez que tout document envoyé à "www.referen-ciel.com", notamment les questions, commentaires, informations, suggestions, n'est pas confidentiel.

Toutes les informations et données figurant dans "www.referen-ciel.com" vous sont fournies "en l’état", sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit explicite ou implicite. Vous reconnaissez également que vous êtes seul responsable de l'usage que vous faites des données ou informations contenues dans www.referen-ciel.com.

www.referen-ciel.com, ne prend aucun engagement d'aucune sorte concernant tout autre site web auquel vous pouvez avoir accès via "www.referen-ciel.com". Il vous incombe notamment de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus ou autre parasite informatique de nature destructive. 

Tout litige portant sur "www.referen-ciel.com" ou un des éléments le composant est attribué aux Tribunaux de Lille, avec application du droit français.

Propriété intellectuelle et Usage

L'ensemble du contenu du site Référen-ciel est à usage privé.
Respecter la propriété intellectuelle 
et ne pas en déformer le contenu.

Selon, entre autre,
les lois informatiques en vigueurs
et la Charte ici présente.

Les publications de référence :

les_seuils_de_la_foi

Editions Parole et Silence et Université Catholique de Lille

En savoir plus
Le blasphème de JésusLe blasphème de Jésus
Les fondements bibliquesLes fondements bibliques
Entrer dans la foi avec la BibleEntrer dans la foi avec la Bible
Autre publication du père Jacques Bernard
Ressources théologiques et philosophiquesRessources théologiques et philosophiques